Mentions Légales

Mentions légales

Ce site est réalisé à l'aide de l'outil de publication Drupal par :

Syndicat Mixte de la Ria d'Etel
Siège Social : 20, route des quatre chemins, 56550 Belz
Tél. : 02.97.55.25.64
SIRET :
Code APE :
Déclaration d'existence en Préfecture :
Directeur de la publication : Laurent Thibault

Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVEA - Le Forum - Parc de l'Aéroport70 rue Joseph Alois Schumpeter - 34470 PEROLS – Tél. : 04.67.67.00.00

Droits d'auteur / Copyright
Le Syndicat Mixte de la Ria d'Etel a ouvert ce site à destination de

Crédit photos : Syndicat Mixte de la Ria d'Etel

La présentation et le contenu du présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation, reproduction et/ou représentation même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit du Syndicat Mixte de la Ria d'Etel.

Données à caractère personnel collectées par le site

Les données personnelles communiquées par les utilisateurs dans les différents formulaires présents sur le site pour l'animation du site Natura2000 permettent au Syndicat Mixte de la Ria d'Etel de traiter ces demandes. Les informations indispensables sont signalées par une petite étoile rouge.

Les données techniques collectées ne le sont qu'à des fins statistiques (nombre de visiteurs, pages sources, pages visitées, temps de visite) et d'amélioration du site et de nos prestations. Ce site utilise Piwik, logiciel de statistiques collectant les données dans une base MySQL dédiée ou Google analytics. Aucune information n’est transmise à un tiers. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (Menu Outils – Options – Vie privée ou Confidentialité).

Responsabilités

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec celui-ci ne sont pas sous contrôle de nom structure qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes sur une page du présent site est soumise à l'accord préalable de nom structure . Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à smre.bv@ria-etel.com

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition au traitement des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  : Syndicat Mixte de la Ria d'Etel 20, route des quatre chemins, 56550 Belz